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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour: 22/01/2026

1. Préambule

Bienvenue sur le site web de l'Zopenmeadow, accessible à l'adresse www.zopenmeadow.info. Le présent site est édité par l'Zopenmeadow, entreprise artisanale spécialisée dans la forge d'art et la création d'œuvres métalliques sur mesure.

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web par les visiteurs et utilisateurs. L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Mentions légales

Éditeur du site :
Zopenmeadow
55 Rue de Châtillon
25480 École-Valentin
France
Téléphone : +33 3 81 87 01 69
Email : [email protected]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]

Hébergeur du site :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
[Email de l'hébergeur]

3. Accès au site

L'accès au site www.zopenmeadow.info est libre et gratuit. L'Zopenmeadow s'efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès au site peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

L'Zopenmeadow ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au site, quelle qu'en soit la cause.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux présentes CGU, à la législation en vigueur et aux bonnes pratiques. Il s'engage notamment à :

  • Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du site par un tiers
  • Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé au site, aux systèmes informatiques ou aux réseaux connectés au site
  • Ne pas collecter ou stocker des données personnelles concernant d'autres utilisateurs
  • Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamatoires, injurieux, racistes, xénophobes, pornographiques, ou portant atteinte aux droits de tiers
  • Ne pas utiliser le site à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation préalable

L'Zopenmeadow se réserve le droit de refuser l'accès au site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.zopenmeadow.info (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de l'Zopenmeadow ou de tiers ayant autorisé l'Zopenmeadow à les utiliser.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles ainsi que par les dispositions des traités internationaux.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de l'Zopenmeadow.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Liens hypertextes

Liens vers le site : La création de liens hypertextes vers le site www.zopenmeadow.info est autorisée, à condition que ces liens ne portent pas atteinte aux intérêts de l'Zopenmeadow et que ces liens permettent un accès direct au site dans son intégralité. Tout lien hypertexte vers le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'Zopenmeadow.

Liens depuis le site : Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. L'Zopenmeadow n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, des produits ou services qu'ils proposent, ni de tout dommage ou perte pouvant résulter de leur utilisation.

7. Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies "en l'état" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. L'Zopenmeadow s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

L'Zopenmeadow ne saurait être tenu responsable :

  • Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site
  • Des dysfonctionnements ou des indisponibilités d'accès au site ou à Internet
  • Des interruptions temporaires du site pour des raisons de maintenance ou de mise à jour
  • De l'introduction de virus informatiques sur votre matériel
  • De l'utilisation frauduleuse ou abusive du site par un tiers

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le site et des conséquences directes ou indirectes de cette utilisation.

8. Protection des données personnelles

L'Zopenmeadow s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site www.zopenmeadow.info utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique des cookies.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.

11. Modifications des CGU

L'Zopenmeadow se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

L'utilisation continue du site après la publication des CGU modifiées vaut acceptation de ces modifications.

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU ou pour toute demande relative au site, vous pouvez nous contacter :

Par courrier : Zopenmeadow, 55 Rue de Châtillon, 25480 École-Valentin, France
Par téléphone : +33 3 81 87 01 69
Par email : [email protected]

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